Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOM
Numéro de dépôt :
1182936
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
LOUHANS
Présentation de la marque TOM
Déposée le 17 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°129 - Publication au BOPI 1982-09